Les spécificités de la science de l’héritage [Al-Fara-ïd]
– L’espace de l’effort d’interprétation [Al-Ijtihad] y est restreint, car Allah ta’ala dans le Noble Coran à régler la majorité des cas. La majorité des questions concernant l’héritage sont réglées dans le Coran.
– Il y a très peu de divergences entre les différentes sectes sur le sujet de l’héritage comparé à d’autres sciences islamiques.
– Il y a une incitation claire à apprendre cette science.
– Elle a un côté eschatologique, car certains textes la désigne comme faisant partie d’c’est une des premières science qui est voué à disparaître à la fin des temps.
– C’est une science que beaucoup de savants jugent difficile. Une science qui n’est pas accessible à tout le monde. C’est une science élitiste et de nombreux savants ont avoué des difficultés à la maîtriser.
– C’est une science qui en englobe plusieurs : la généalogie, la science du testament, le Fiqh et les calculs.
Questions relatives à l’héritage : les piliers, les conditions ainsi que les causes d’aptitudes et de déchéances.
A- Les trois piliers constitutifs de l’héritage et les conditions s’y attenant
Le Faradi (Savant des Faraids) est responsable de leurs applications n’intervient qu’apres l’existence des trois elements suivants nommés les piliers de l’heritage et soumis a des conditions précise de validité.
1- L’Hérité [le défunt – le Cujus] – Si il n’y a pas de cujus, il n’y a pas d’héritage.
Condition : qu’il soit décédé d’une mort avérée [constatée : mort réelle, certificat de décès, janaza sur le défunt par exemple] ou juger comme tel [non constatée : mais un jugement légal l’a prononcée dans des situations particulières liées aux disparitions].
Situation #1 : Un homme disparaît longuement sans circonstance particulière, les juges ne prononce pas sa mort avant de lui avoir estimé un âge de décès.
60 ans est la plus basse estimation et 70 ans est l’estimation majoritaire.
Situation #2 : Un homme disparaît dans des circonstances habituellement mortelle. Par exemple, dans une situation de guerre, il était au devant, puis on ne l’a plus revu.
Les Savants disent qu’il faut attendre 4 années avant de le déclarer. Après cela, son divorce si il était marié devient effectif, ainsi que l’héritage.
A noter que de son vivant on ne peut pas hérité de quelqu’un et lui-même ne peux pas. Cela correspond plutôt à l’appellation de donation.
Chez les Fouqahas, une mort cérébrale n’est pas une mort.
2- L’Héritage – C’est le patrimoine laissé par le défunt à condition qui lui appartient réellement et qu’il soit licite.
3- L’Héritier – C’est l’ayant droit, soit il est successeur ou légataire.
Condition : que le lien lui ouvrant droit à l’héritage soit établi. Que sa vie soit avérée (constaté : dans le sens où il est vivant) ou jugé comme tel (comme le bébé dans le ventre de sa maman) au moment du décès de l’hériter. Et qu’il soit vide de toutes causes de déchéance (c’est-à-dire que si ces causes sont présentes, tu perds ton titre d’héritier).
Exemple n°1 : Un enfant et son père font un accident de voiture et meurent tous les deux, et on ne sait pas qui est mort en premier. Et bien il n’y aura pas d’héritage entre eux. Ni lui héritera de son père, ni son père héritera de lui. Car c’est une condition, on doit savoir si le fils était en vie avant que son père meurt.
Partons sur le fait que son père détient cinq cent mille euros, après l’accident et pendant la venue des pompiers, ils constatent que son père est mort sur le coup, puis par la suite le fils est transféré d’urgence à l’hôpital et sur le chemin il meurt. Et donc du fait qu’il meurt après son père, le fils aura quand même une part de l’héritage des cinq cent mille euros de son père, et sa part reviendra donc aux héritiers de son fils, c’est-à-dire sa femme, ses enfants par exemple.
Si c’est le fils qui meurt avant son père, et bien le père héritera de son fils, donc soit le tiers ou le sixième, et donc les enfants de son père, en l’occurrence ses frères et sœurs auront une part en plus à se partager (celle du fils).
Exemple n°2 : Le père meurt, alors que la sœur est vivante mais le partage des parts ne se fait pas. Et le jour où la sœur meurs et qu’on veut partager les biens du père. Que va-t-on dire aux enfants ? On va dire : « tu es le fils de la fille, donc tu n’hérites pas. » Alors que leur mère avait un droit à l’héritage, et il fallait déjà partager à ce moment-là. Il y a donc une incitation à partager l’héritage très rapidement.
Exemple au sujet de Al-Hajb (celui qui empêche l’héritage) :
Un homme à laisser 80 000 euros en héritage, puis meurt d’un accident de voiture, sa femme hérite de 1/8, ses filles se partageront les 2/3, et le reste ira au frère du défunt.
Épouse du défunt : 1/8 = 10 000 euros ; Deux filles : se partagent 2/3 = 53 333 euros / 26 666 chacune ; Frère du défunt : Le reste = 16 667 euros.
Par contre si le défunt avait eu un garçon, le frère du défunt n’aurait eu aucun droit à l’héritage. Et donc sa femme hérite de 10 000 euros et son fils de 70 000 euros.
Notes : si il n’y a pas d’héritier, l’héritage revient à Bayt Al-Maal qui s’en servira par exemple pour financer les mosquées etc. Les savants divergent au sujet du fait que Bayt Al-Maal est un héritier ou non. C’est-à-dire que si quelqu’un meurt et qu’il n’a aucun hérité ou que les parts ont été distribuées aux différents hérités et qu’il reste quelque chose. Que fais-t-on de ce qu’il reste ?
Certains Savants disent qu’on le rend aux héritiers pour qu’ils se le partagent entre eux, d’autres disent non, car ils ont déjà pris leurs parts respectives et donc ce qu’il reste revient à Bayt Al-Maal qui eux redistribuent l’argent pour des mosquées, etc.
